Conditions Générales du Site (CGS)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales du Site (CGS) régissent l’utilisation du site web www.lalibrairieduchatnoir.nl. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à ces conditions.
2. Identité du Propriétaire du Site
Nom de l’entreprise : Tiphaine HUBERT
Adresse : Mosplein 28-1 1032JX Amsterdam
Contact : tiphaine@lalibrairieduchatnoir.nl | +31 6 20 64 81 66
3. Accès au Site
L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure. Nous nous réservons le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site sans préavis.
4. Utilisation du Site
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGS. Ils s’engagent notamment à :
Ne pas utiliser le site de manière frauduleuse.
Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Tiphaine HUBERT
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Tiphaine HUBERT. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Tiphaine HUBERT.
6. Responsabilité
Tiphaine HUBERT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées. Tiphaine HUBERT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lalibrairieduchatnoir.nl.
7. Liens Hypertextes
Le site www.lalibrairieduchatnoir.nl peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Tiphaine HUBERT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’accès à ces sites se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
8. Données Personnelles
Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible ici : Politique de confidentialité
9. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible ici : Politique de confidentialité
10. Modification des CGS
Tiphaine HUBERT se réserve le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les nouvelles conditions entreront en vigueur à la date de leur publication sur le site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGS pour se tenir informés des modifications éventuelles.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGS sont régies par la loi néerlandaise. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux des Pays-Bas seront compétents pour en connaître.
12. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales du Site, vous pouvez nous contacter à : coucou@lalibrairieduchatnoir.nl